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1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude et l’intégralité des informations mises à disposition dans ces pages. Sont exclus par principe tous les recours en garantie à l’encontre de l’auteur de ces pages se référant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition ou bien par des informations inexactes et incomplètes, dès lors qu’il n’y a pas de preuve d’une faute intentionnelle ou négligence grave de la part de l’auteur. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter ou de supprimer des parties de ses pages ou l’ensemble de l’offre sans annonce particulière ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et hyperliens

Une obligation de garantie en cas de renvois directs ou indirects sur les pages internet étrangères («liens»), qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, entrerait en vigueur uniquement dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il serait techniquement faisable et raisonnablement possible d’empêcher une utilisation dans le cas de contenus illégaux. Par la présente, l’auteur déclare explicitement qu’aucun contenu illégal n’était décelable sur les pages à mettre en lien au moment de la mise en place des liens. L’auteur ne dispose d’aucune influence sur la conception actuelle ou future, les contenus affichés ou la propriété intellectuelle des pages mises en lien. Pour cette raison, l’auteur se désolidarise de tout contenu des pages mises en lien modifié après la mise en place des liens. Cette affirmation continue d’être valable pour tous les liens et renvois mis en place dans les limites de l’offre internet propre, ainsi que pour des entrées externes dans les livres d’or et listes de mailing mis en place par l’auteur. Seul le propriétaire de la page de destination du renvoi assume la responsabilité de tous contenus illégaux, inexacts ou incomplets et notamment des éventuels dommages survenus après l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ainsi.

3. Droits d’auteur et des marques

L’auteur veille à ce que les droits d’auteur des images, sons, scènes vidéo et textes utilisés soient respectés dans toutes les publications, que des images, sons, scènes vidéos et textes créés par lui-même ou libres de droits soient utilisés. Si des marques et marques déposées sont utilisées dans le cadre de l’offre internet ou éventuellement mentionnées par des tiers, celles-ci sont soumises sans exception aux dispositions du droits des marques en vigueur et aux droits de propriété des titulaires des droits enregistrés. La seule mention ne permet pas de déduire que ces marques déposées ne sont pas protégées par des droits appartenant à des tiers! Les droits d’auteur des objets publiés et créés par l’auteur demeurent la propriété du seul auteur. La reproduction et l’utilisation de ces images, sons, scènes vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite, sauf accord explicite de l’auteur.

4. Protection des données

Si, dans le cadre de l’offre en ligne, des possibilités sont proposées de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses postales), cela se fait uniquement sur la base du volontariat de la part de l’utilisateur.

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6. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Il convient de considérer cette clause de non-responsabilité comme faisant partie de l’offre en ligne à partir de laquelle ces pages ont été signalées. Si certains passages ou formulations de ce texte ne devaient plus correspondre à la situation juridique en vigueur ou être incomplets, cela n’affecte pas le contenu et la validité des autres parties du document.